Conseil Communautaire du 24 janvier 2024

Ordre du jour :

I - PERSONNEL

1. Instauration du « forfait mobilités durables » au profit des agents publics de la Communauté de Communes du Pays Morcenais
2. Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel de la Communauté de Communes du Pays Morcenais

II - FINANCES

1. Informatisation des écoles – Demande de financements 2024
2. .
3.  
4. Aménagement de voies vertes - Demande de financements 2024.
5. Transition écologique - demande de financements 2024.
6. Modification de la taxe de séjour – Abrogation de la délibération 138/2023.
7. Adoption de la convention de partenariat pour l’animation du SAGE Adour amont
8.  

III - MEDIATHEQUE

1. Contrat de cession de droits d’exploitation d’un « café littéraire » par « On the Road Company».
2. Contrat de prestation de services entre l’association  « les Chaudrons » et la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour l’engagement de la plasticienne Marina Jolivet.
3. Sollicitation Aide aux Manifestations Lecture Publique Conseil Départemental des Landes, 2024
4. Engagement de l’auteure Sibylle Delacroix dans le cadre de la Semaine de la Petite Enfance en Pays Morcenais

IV – TRANSITION ECOLOGIQUE

1. Adhésion au réseau d’achats publics responsables 3AR
2. Transition écologique – financement de bons d’achat à destination de la population pour s’équiper en récupérateur d’eau

V - URBANISME – HABITAT

1. Marché de prestation intellectuelle : Opération OPAH-RU / Plan façades / Permis de louer 2024– 2029 – Groupement de commandes

IV - INFORMATIONS – DECISIONS

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• Décision DIA 01/2024 sur les communes de Morcenx-la-nouvelle, Lesperon, Ygos Saint Saturnin et Onesse Laharie.
• Remerciements versement subvention Association de protection civile 40
• Remerciements CDAFAL des Landes pour la mise à disposition de matériels le 12 décembre dernier
• Courriers réponses aux Hôtels (Bellevue, du Lac, Escalandes et Paris Madrid) sur l’instauration de la taxe de séjour à l’année.