Conseil communautaire du 09 avril 2025

Documents associés

• 2025 DELIB 049 Approbation du procès verbal du 12 mars 2025.pdf
• 2025 DELIB 050 Approbation de l'ordre du jour séance du 09 avril 2025.pdf
• 2025 DELIB 051 Vote du Budget Primitif Principal de la Communauté de Communes ET ZAE MORCENX-LA-NOUVELLE (Massip et Cantegrit).pdf
• 2025 DELIB 052 Taxe GEMAPI fixation du produit attendu de la taxe gestion des milieux aquatiques et la prévention des innondations pour 2025.pdf
• 2025 DELIB 053 Vote du taux d'imposition de la TEOM 2025.pdf
• 2025 DELIB 054 Vote des taux d'imposition pour 2025.pdf
• 2025 DELIB 055 Attribution des subventions 2025.pdf
• 2025 DELIB 056 Attribution des subventions 2025 écoles de sports.pdf
• 2025 DELIB 057 Attribution subvention Office de Tourisme 2025.pdf
• 2025 DELIB 058 Fixation des tarifs Aire de Grand Passage année 2025.pdf
• 2025 DELIB 059 Renouvellement de la convention pour l'instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS) et des actes d'urbanismes - fixation de...
• 2025 DELIB 060 Conventions de mise à disposition de terrain pour la réalisation de la liaison cyclable Morcenx Garrosse.pdf
• 2025 DELIB 061 Financement du poste de chef de projets petites villes de demain 2025.pdf
• 2025 DELIB 062 Contrat de cession du droit de représentation de la rencontre avec Mariette JOB.pdf
• 2025 DELIB 063 Contrat cession representation rencontre autour du Zen et initiation au Do-IN.pdf
• 2025 DELIB 064 Contrat de cession de representation d un spectacle pour enfant Mangouyé.pdf
• 2025 DELIB 065 Contrat de cession de representation d une lecture spectacle sur les traditions landaises.pdf
• 2025 DELIB 066 Prestation Compagnie Abac Art.pdf