- Accueil
- Pays Morcenais
- Communauté de Communes
- Le Conseil Communautaire
- Procès verbaux et délibérations
- Délibérations
- Conseil communautaire du 12 mars 2025
Documents associés
- 2025 DELIB 031 Approbation de l'ordre du jour séance du 12 mars 2025.pdf
- 2025 DELIB 032 Approbation du changement de siège social du Syndicat ADOUR MIDOUZE et modification des statuts.pdf
- 2025 DELIB 034 Adhésion au SYDEC au titre de sa compétence mise en lumière des équipements publics.pdf
- 2025 DELIB 035 Installation d'Infrastructure de Recharge pour véhicules Electriques commune LESPERON.pdf
- 2025 DELIB 033 Renouvellement de la mise à disposition d'un agent du CIAS pour la gestion administrative de l'AGP.pdf
- 2025 DELIB 036 Contrat de cession du droit de représentation du spectacle lectures médiévales.pdf
- 2025 DELIB 038 Contrat de cession du droit de représentation d'un atelier Artelandes les Caricatures.pdf
- 2025 DELIB 037 Contrat de cession du droit de représentation d'un atelier dessin spécial Disney.pdf
- 2025 DELIB 039 Contrat de cession du droit de représentation conférence bien être les spécificités féminines.pdf
- 2025 DELIB 040 Contrat de cession du droit de représenttation atelier Beauté.pdf
- 2025 DELIB 042 Contrat de cession du droit de représentation lecture spectacle le pin des landes.pdf
- 2025 DELIB 041 Contrat de cession du droit de représentation spectacle Zig - Zag.pdf
- 2025 DELIB 043 Contrat de cession du droit de représentation de l'atelier peinture acrylique.pdf
- 2025 DELIB 044 Contrat de cession du droit de représentation atelier de bricolage réalisation de nichoirs.pdf
- 2025 DELIB 045 Contrat cession du droit de représentation spectacle enfant tambouille.pdf
- 2025 DELIB 046 Sollicitation Aide aux manifestations Lecture Publique Conseil Départemental des landes 2025.pdf
- 2025 DELIB 048 Convention prêt de jeux ludomédiathèque de Castets.pdf
- 2025 DELIB 030 Approbation du procès verbal séance du 12 février 2020.pdf
- 2025 DELIB 047 Renouvellement convention de mise à disposition des locaux des communes pour le RPE ET LAEP.pdf
- LISTE DES DELIBERATIONS DU 12 MARS 2025.pdf