Conseil Communautaire du Pays Morcenais

Conseil Communautaire du Pays Morcenais

Conseil Communautaire du Pays Morcenais

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu le mercredi 20 novembre à 18h30.

Vous pouvez suivre le Conseil Communautaire en direct en cliquant ici à partir de 18h28.

Ordre du jour :

I – ADMINISTRATION GENERALE

  1. Modification de la composition de la Commission Appel d’Offre (CAO).
  2. Convention pluriannuelle d’objectifs 2024-2026 au soutien des actions de lutte contre les violences et d’aide aux victimes menées par l’ADAVEM JP 40 dans le département des Landes.


II – PERSONNEL

  1. Adhésion au contrat collectif assurance Prévoyance/Convention de
    participation proposé par le CDG 40 
  2. Montant de la participation obligatoire au risque Prévoyance pour les agents de la Communauté de Communes du Pays Morcenais – contrat collectif Assurance Territoria Mutuelle.
  3. Création d’emplois permanents


III – FINANCES


1. Décision modificative N°01 – Communauté de Communes.
2. Provisions pour risques liés aux créances.
3. Révision libre des attributions de compensation 2024.
4. Demande de financements pour l’installation de toitures et la photovoltaïsation des « Points de collecte des déchets de venaison ».
5. Attribution de subvention 2024 pour le Ski Club Ygossais.
6. Vente d’un broyeur à l’entreprise DIAZ.


IV - URBANISME


1. Débat sur les Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR)


V – SCHEMA CYCLABLE


1. Demande de financements schéma cyclable du Pays Morcenais Abroge et remplace la délibération n°81/2023

INFORMATIONS – QUESTIONS DIVERSES