Conseil Communautaire du 18 septembre 2024

Documents associés

• 2024 DELIB 100 Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales FPIC 2024.pdf
• 2024 DELIB 101 Cotisation CAUE 2024.pdf
• 2024 DELIB 102 Garantie Emprunts - ENEAL pour la construction d'une Résidence Autonomie.pdf
• 2024 DELIB 103 Attribution de subvention à l'association AIGA VIVA - journée Gasconne.pdf
• 2024 DELIB 104 Attribution de subvention 2024 pour le Twirling Club de Morcenx-la-Nouvelle.pdf
• 2024 DELIB 105 Attribution d'une subvention pour la rénovation du cinéma de Morcenx-la-Nouvelle.pdf
• 2024 DELIB 94 Approbation du procès-verbal séance du 10 juillet 2024.pdf
• 2024 DELIB 95 Approbation de l'ordre du jour - séance du 18 septembre 2024.pdf
• 2024 DELIB 96 Présentation du rapport d'activités 2023 de la Communauté de Communes du Pays Morcenais.pdf
• 2024 DELIB 97 Convention de coopération pour la mise en oeuvre d'un observatoire de l'Economie Territoriale.pdf
• 2024 DELIB 98 Désignation des membres du Comité de programmation Leader Haute Lande Armagnac - collège privé.pdf
• 2024 DELIB 99 Modification de la délibération 762023 - Carte Achat Public avec la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou Charente.pdf
• liste de diffusion des délibérations - séance du 18 septembre 2024.pdf